Les documents utiles

Retrouvez ci-dessous les documents utiles dans vos démarches concernant les centres de vacances et de loisirs, la formation et/ou le secteur sportif.

Les centres de vacances et de loisirs

file type icon Guide des instructions et des recommandations CVL 2017-2018
file type icon Formulaire de déclaration d’accident grave
file type icon Fiche sanitaire de liaison

 

CVL - l'encadrement des activités physiques et sportives

file type icon Activités palmes masques et tuba
file type icon Kite surf
file type icon Parcours acrobatique en hauteur
file type icon Plongée autonome à l’air
file type icon Radeau
file type icon Randonnée pédestre
file type icon Spéléologie
file type icon Va’a canoë kayak
file type icon VTT
file type icon Voile

 

Les formations BAFA-BAFD

file type icon Calendrier Formations 2018.pdf

 

Le secteur sportif

file type icon Loi de Pays LP-2023- du 10 juillet 2023
file type icon Arrêté d'application de la Loi du Pays 2023-7 du 20 décembre 2023 et annexes

 Déclaration d'éducateur sportif

 Déclaration d'établissement d'APS

 

Liens utiles

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