CVL- Le guide des instructions et des recommandations

Fiche n° 1 : Le rôle des institutions en matière de protection des mineurs durant les vacances scolaires et
les temps de loisirs
Fiche n° 2 : Focus sur le rôle de la DJSNC
Fiche n° 3 : Les contacts indispensables
Fiche n° 4 : Les textes de références en matière de protection des mineurs et de formation des directeurs
et animateurs
Fiche n° 5 : Extrait de la Convention internationale relative aux droits de l’enfant du 20 novembre 1989
Fiche n° 6 : Les définitions des Centres de Vacances et de Loisirs (CVL)
Fiche n° 7 : La protection des mineurs dans les CVL : protection matérielle, morale et affective
Fiche n° 8 : La commission de protection des mineurs (CPM)

Fiche n° 9 : Du projet éducatif de l’organisateur au projet pédagogique du directeur et de l’équipe d’encadrement
Fiche n° 10 : Les bonnes questions à se poser pour construire un projet pédagogique
Fiche n° 11 : Les recommandations pour la gestion de conflits

Fiche n° 12 : Inspection/ contrôle/ évaluation
Fiche n° 13 : Modalités de déclaration des séjours
Fiche n° 14 : Proposition d’inscription spécifique
Fiche n° 15 : Définitions et spécificités des unités et centres maternels

Fiche n° 16 : Diplômes ou titres pour exercer

• Les fonctions de directeur
• Les fonctions d’animateur

Fiche n° 17 : Taux d’encadrement et qualifications (En CL / En CV)
Fiche n° 18 : L’animation volontaire en CVL

Fiche n° 19 : En cas d’accidents graves
Fiche n° 20 : En cas de risques d’incendie et de panique
Fiche n° 21 : Le transport des mineurs
Fiche n° 22 : La circulation sur les routes
Fiche n° 23 : En camping
Fiche n° 24 : Alerte cyclonique et plan de fortes pluies

Fiche n° 25 : Services compétents : DAVAR et SIVAP
Fiche n° 26 : Généralités sur les normes d’hygiène
Fiche n° 27 : La fiche de déclaration des activités agroalimentaires (fiche SIVAP) a été annexée à la fiche C
Fiche n° 28 : Hygiène alimentaire :

• Conseils pour la préparation des repas
• Conseils pour l’organisation d’un local de cuisine
• Le personnel en cuisine
• Contrôle des matières premières
• Maîtrise des températures

Fiche n° 29 : Suivi sanitaire et médical

• Fiche sanitaire de liaison
• Procédure d’inscription pour enfants sous traitement médical

Fiche n° 30 : Maltraitance sur mineurs

• Services compétents en cas de signalement de maltraitance sur mineurs
• Indicateurs d’alerte maltraitance
• Signalement judiciaire

Fiche n° 31 : Maladies à risque en vie collective

• L’hépatite A
• La gale
• La leptospirose
• La dengue

Fiche n° 32 : Les fiches APS aquatiques et nautiques
Fiche n° 33 : Les fiches APS de pleine nature